Présentation / Conseils et comités

CONSEILS ET COMITÉS

Conseil d'administration
Le Conseil d'administration du Centre de santé et de services sociaux de la Vallée-de-l'Or est formé de 17 membres et du directeur général. 4 personnes sont élues par la population ; 2 personnes sont désignées par le Comité des usagers ; 1 personne est désignée par les Fondations ; 2 personnes cooptées ; 2 personnes nommées par l'Agence de la santé et des services sociaux de l'Abitibi-Témiscamingue ; 1 personne nommée par le Département régional de médecine générale (DRMG); 1 personne nommée par et parmi les membres du Conseil des infirmiers et infirmières ; 2 personnes nommées par le Conseil multidisciplinaire ; 1 personne nommée par le Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP); 1 personne nommée par le personnel non clinique.

Membres du Conseil d'administration 2012-2016

Pierre Barrette, Conseil multidisciplinaire

Nathalie Bélanger, nommée par l'Agence de la santé

Jim Davis, membre coopté
Marc Audet, Comité des usagers

Sylvie Bérubé, personnel non clinique

Jérôme Lamont, directeur général et secrétaire

Michel Langevin, population
Nicole Pagé, Comité des usagers
Lyn Pinel, nommée par l'Agence de la santé
Danielle Roberge, fondations

Mélanie Rocher, Conseil des infirmiers et infirmières

Dr Thierry Tremblay, CMDP

Louis Vincent, population

Sophie Gareau, membre cooptée

Luc Gaulin, ,membre coopté

Claudie Brière, membre cooptée

Luc Paradis, membre coopté

Les officiers
Michel Langevin, président

Nathalie Bélanger, vice-présidente

Jérôme Lamont, directeur général et secrétaire

Nicole Pagé, administratrice

Danielle Roberge, administratice

Le comité administratif
Membres
Michel Langevin, président

Nathalie Bélanger, vice-présidente

Jérôme Lamont, directeur général et secrétaire
Nicole Pagé, administratrice

Danielle Roberge , administratrice

Le comité administratif exerce, entre les réunions du conseil d'administration, tous les pouvoirs et devoirs du conseil d'administration nécessaires à la bonne marche des affaires de l'établissement, sous réserve :

a)	Des pouvoirs du directeur général relativement à la gestion courante des activités et des ressources de l'établissement;
b)	Des pouvoirs que le conseil d'administration doit exercer par règlement ou qu'il se réserve expressément ou qu'il confie à d'autres conseils ou comités.

Le comité de vérification
Membres
Michel Langevin, président
Lyn Pinel, administratrice
Danielle Roberge, administratrice

Claudie Brière, administratrice

Le comité de vérification exerce les fonctions suivantes :

a)	Aviser le conseil d'administration sur le choix d'un vérificateur pour nomination conformément à la Loi;
b)	Examiner l'étendue du travail de vérification du vérificateur et, s'il y a lieu, des responsables de la vérification interne;
c)	Prendre connaissance des résultats des vérifications externes et internes et s'assurer que des suites sont données aux recommandations;
d)	Faire des recommandations au conseil d'administration concernant les états financiers et le rapport du vérificateur et, s'il y a lieu, concernant les conventions comptables et tout autre rapport de vérification;
e)	S'assurer que les états financiers des établissements reflètent fidèlement leur situation financière, l'évolution de celle-ci ainsi que les résultats de leurs opérations;
f)	Être à la disposition du vérificateur et des responsables de la vérification interne et leur venir en aide, dans le cours de leur mandat;
g)	Formuler des avis au conseil d'administration sur le contrôle interne des établissements et, s'il y a lieu, sur le travail de la vérification externe et interne;
h)	Réaliser tout autre mandat relatif aux affaires financières des établissements que lui confie, de temps à autre, le conseil d'administration.

Comité de vigilance
Membres

Sophie Gareau, administratrice
Jim Davis, administrateur
Marc Audet, administrateur
Caroline Simard, commissaire local aux plaintes et à la qualité des services

Jérôme Lamont , directeur général

Le comité de vigilance et de la qualité veille à ce que le conseil d'administration s'acquitte de façon efficace de ses responsabilités en matière de qualité des services, notamment en ce qui concerne la pertinence, la qualité, la sécurité et l'efficacité des services dispensés et le respect des droits des usagers et du traitement diligent de leurs plaintes.

À cette fin, le comité de vigilance et de la qualité doit notamment :

a)	recevoir et analyser les rapports et recommandations transmis au conseil d'administration et portant sur la pertinence, la qualité, la sécurité ou l'efficacité des services rendus, le respect des droits des usagers ou le traitement de leurs plaintes. Le comité de vigilance et de la qualité est également responsable de coordonner l'ensemble des activités des autres instances mises en place au sein de l'Établissement pour exercer les responsabilités prévues au présent paragraphe et d'assurer le suivi de leurs recommandations;
b)	établir les liens systémiques entre ces rapports et recommandations et en tirer les conclusions nécessaires afin de pouvoir formuler les recommandations prévues au paragraphe suivant;
c)	faire des recommandations au conseil d'administration sur les suites qui devraient être données à ces rapports ou recommandations dans l'objectif d'améliorer la qualité des services aux usagers;
d)	assurer le suivi auprès du conseil d'administration de l'application, par ce dernier, des recommandations qu'il a faites en application du paragraphe précédent;
e)	favoriser la collaboration et la concertation des intervenants concernés par le premier paragraphe de la présente énumération ;
f)	veiller à ce que le commissaire local aux plaintes et à la qualité des services dispose des ressources humaines, matérielles et financières nécessaires pour assumer ses responsabilités de façon efficace et efficiente;
g)	exercer toute autre fonction que le conseil d'administration juge utile au respect du mandat confié en vertu du premier alinéa.

Conseils professionnels
Selon les mandats prévus à la LSSSS, le conseil d'administration est également supporté dans ses tâches par les conseils professionnels suivants :

»	Le conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP) selon les articles 213 et 214 et les comités en découlant; Membres du comité exécutif du CMDP Dre Josée Théberge, présidente Dr Louis Cossette, vice-président Dr Jean Hébert, trésorier Maude Dumas, secrétaire Dre Tuong-Vi Pham, conseillère Dr Janik Sarrazin, conseiller Dr Denis Brouillette, conseiller Jérôme Lamont, directeur général Dr Hong Phuc Tran-Le, directeur des services professionnels
»	Le conseil des infirmiers et infirmières (CII) selon les articles 219 et 220, incluant le comité des infirmières et infirmiers auxiliaires (CIIA) à l'article 223; Membres du comité exécutif du CII Mélanie Rocher , présidente Carole Charron, vice-présidente Chantal Caron, secrétaire Jérôme Lamont, Marie Cloutier, Cathy Aubin, Sylvie Marchand, Doris Turcotte, Marlène Beauregard, Brenda Trépanier, Doris Turcotte, Valérie Beaudoin, Josée Côté. Membres du comité exécutif du CIIA Sylvie Marchand, présidente, Stéphanie Vallée, vice-présidente et secrétaire, Valérie Beaudoin, Lise Francoeur, Josée Goulet, Caroline Lafrenière, Renée Lamothe, Ginette Marcotte.
»	Le conseil multidisciplinaire (CM) selon les articles 226 et 227. Membres du comité exécutif du CM Marie-Claude Gagné, présidente Hélène Poirier, vice-présidente Hélène Michaud, secrétaire Pierre Barrette, Mélanie Bernier, Josée Bouchard, Annie Boudreau, Clarence Gagnon, Jérôme Lamont, Marcelle Latreille, Hélène Michaud, Solange Poirier.

Les conseils professionnels apprécient, de manière générale, la qualité des actes professionnels posés dans l'établissement. Ils font des recommandations et donnent des avis au directeur général et au conseil d'administration sur l'organisation scientifique et technique de l'établissement, sur les moyens à prendre pour évaluer et maintenir la compétence du personnel et, sur toute autre question portée à leur attention.

Comité de gestion intégré des risques
Membres
Marc Bergeron, président et chargé de projet
Sylvie Béchard, secrétaire et gestionnaire de risques
Dre Sylvie Pelletier, représentante du Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens
Carole Charron, représentante du Conseil des infirmiers et infirmières
Guylaine Sasseville, représentante du Comité de santé-sécurité du travail
Danielle Gosselin, représentante du Conseil multidisciplinaire

Le Comité de gestion des risques a notamment pour fonctions de rechercher, de développer et de promouvoir des moyens visant à :

a)	identifier et analyser les risques d'incident ou d'accident en vue d'assurer la sécurité des usagers;
b)	s'assurer qu'un soutien soit apporté à la victime et à ses proches;
c)	assurer la mise en place d'un système de surveillance incluant la constitution d'un registre local des incidents et des accidents pour fins d'analyse des causes des incidents et accidents;
d)	recommander au conseil d'administration de l'établissement la prise de mesures visant à prévenir la récurrence de ces incidents et accidents ainsi que la prise de mesures de contrôle, s'il y a lieu.